Mentions légales du site :
https://location-aulnoy-lez-valenciennes.rosemma.group :
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site aulnoy.local les présentes mentions légales.
Le site aulnoy.local est accessible à l’adresse ci-après : https://location-aulnoy-lez-valenciennes.rosemma.group ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.
Propriétaire du site
Le Groupe Rosemma http://rosemma.group
13 rue du 18 juin 59 230 Saint Amand Les Eaux
support@aulnoy.local
Éditeur du site
Le Groupe Rosemma http://rosemma.group
13 rue du 18 juin 59 230 Saint Amand Les Eaux
support@aulnoy.local
Signes distinctifs
Le nom de domaine https://location-aulnoy-lez-valenciennes.rosemma.group appartient au Groupe Rosemma http://rosemma.group
13 rue du 18 juin 59 230 Saint Amand Les Eaux
support@aulnoy.local
Hébergement du site
Le site https://location-aulnoy-lez-valenciennes.rosemma.group est hébergé par OVH 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Statut administratif et facturation :
Les ventes du site https://location-aulnoy-lez-valenciennes.rosemma.group sont dirigées par
Le Groupe Rosemma http://rosemma.group
13 rue du 18 juin 59 230 Saint Amand Les Eaux
support@aulnoy.local
Important :
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site https://location-aulnoy-lez-valenciennes.rosemma.group appartiennent au Groupe Rosemma. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation du Groupe Rosemma est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.